Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la tarcy
contesse nicolas

Numéro de dépôt :
3742815
Date de dépôt :
02/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/06/2020
la tarcy de contesse nicolas

Présentation de la marque la tarcy

Déposée le 2 juin 2010 par contesse nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « la tarcy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est contesse nicolas domicilié(e) 29 montorgueil - 59440 - BOULOGNE SUR HELPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, contesse nicolas domicilié(e) 29 montorgueil - 59440 - BOULOGNE SUR HELPE - France.

La marque la tarcy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la tarcy est expirée depuis le 2 juin 2020.


contesse nicolas - 29 montorgueil - 59440 - BOULOGNE SUR HELPE - France


contesse nicolas - 29 montorgueil - 59440 - BOULOGNE SUR HELPE - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.